PCA et règlement des zones d’habitat situées en dehors des noyaux villageois de Holsbeek
Holsbeek associe des noyaux villageois attractifs à des paysages ouverts, un habitat linéaire et des zones résidentielles dispersées. Afin de mieux orienter les futurs développements résidentiels, la commune a élaboré deux plans communaux d’aménagement, l’un pour les noyaux villageois et l’autre pour les zones d’habitat environnantes. Sweco s’est chargé de ce dernier et a développé un cadre juridique et spatial favorisant le renforcement des noyaux d’habitat, limitant l’artificialisation supplémentaire des sols et préservant les vues ouvertes caractéristiques de Holsbeek.
- Client
- Commune de Holsbeek
- Localisation
- Holsbeek, Brabant flamand
- Expertise Sweco
- Planification spatiale, planification stratégique, élaboration d’un plan communal d’aménagement, études de scénarios et réglementation urbanistique
Maîtriser les réserves foncières constructibles en dehors des noyaux villageois
Comme de nombreuses communes flamandes, Holsbeek dispose encore d’importantes réserves foncières constructibles en dehors de ses noyaux villageois. Des parcelles non bâties sont encore présentes le long de voiries équipées, tandis que de grandes parcelles et des habitations existantes offrent des possibilités supplémentaires de division, de lotissement ou de remplacement par des immeubles à logements multiples. Si ces possibilités sont exploitées sans orientation claire, l’urbanisation risque de continuer à s’étendre de manière dispersée. Cela accroît l’occupation des sols et peut porter atteinte aux paysages de qualité ainsi qu’aux perspectives ouvertes. Dans une commune rurale comme Holsbeek, ces vues contribuent directement à l’identité et à la qualité de vie du territoire. Le RUP et le règlement urbanistique devaient donc non seulement déterminer où de nouveaux logements sont souhaitables, mais également définir les conditions auxquelles les développements en dehors des noyaux résidentiels peuvent encore être autorisés. La combinaison de ces deux instruments offre à Holsbeek une plus grande flexibilité en matière de planification à long terme.
Différents scénarios comme base du plan
Dans le cadre de l’étude préparatoire, lancée à partir du projet stratégique Regionet, différents scénarios ont été examinés à l’échelle intercommunale afin de limiter les développements en dehors des noyaux villageois. L’analyse a porté sur d’éventuelles restrictions de la densité de logements ainsi que sur la réaffectation totale ou partielle des terrains à bâtir non construits. Les analyses et les concertations ont permis de retenir un scénario limitant les possibilités de logement en dehors des noyaux, sans procéder immédiatement à la réaffectation des parcelles. L’accent est mis sur une faible densité et sur la prévention de nouvelles divisions parcellaires. Dans ce scénario, les principes suivants s’appliquent notamment en dehors des noyaux résidentiels délimités :
- les parcelles non bâties situées le long de voiries équipées peuvent, en principe, accueillir au maximum une habitation ;
- les parcelles déjà bâties ne peuvent pas être davantage divisées afin de permettre la création de logements supplémentaires ;
- les habitations existantes ne peuvent pas être subdivisées ni remplacées par des immeubles à logements multiples ;
- une différenciation supplémentaire reste possible lorsque la situation locale le justifie sur le plan spatial.
Cette approche réduit considérablement l’offre potentielle de logements en dehors des noyaux et évite que les espaces ouverts ne soient progressivement davantage occupés.
D’une vision territoriale à une politique concrètement applicable
La force de ce projet réside dans la traduction d’un objectif politique large en règles concrètes et juridiquement applicables. La politique de réduction de l’artificialisation des sols ne peut produire un réel impact que si les autorités locales disposent d’instruments leur permettant d’encadrer les nouveaux développements de manière ciblée.