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L’étude des sédiments aquatiques: nouvelle responsabilité pour propriétaires, exploitants et gestionnaires
La qualité de nos cours d’eau est plus que jamais sous les projecteurs. La Flandre dispose d’un réseau dense et complexe de cours d’eau, dont la grande majorité – estimée à environ 95 % – est non navigable. En 2024, le Décret sur le sol de 2006 a été modifié, avec des conséquences importantes sur la manière dont nous étudions et assainissons la pollution des sédiments dans ces cours d’eau non navigables.
Pour les propriétaires, exploitants, autorités et gestionnaires de cours d’eau, cela signifie davantage de clarté, mais aussi une responsabilité accrue.
Pourquoi l’étude des sédiments devient plus importante
Le lit d’un cours d’eau se compose de la partie solide du sol et des sédiments. Des sédiments ou des boues contaminés peuvent contenir des substances dangereuses qui sont libérées dans certaines circonstances, telles que des débits faibles ou des travaux de dragage. La contamination peut alors recharger le cours d’eau en polluants.
Un cours d’eau est en effet un système dynamique : les sédiments et les eaux de surface s’influencent mutuellement en termes de qualité. Cela peut notamment se produire par l’érosion des berges et des zones adjacentes, les apports de sédiments, les rejets, les travaux d’entretien, etc.
Grâce à l’étude des sédiments, nous pouvons déterminer :
- dans quelle mesure la mauvaise qualité de l’eau ou les problèmes écologiques sont causés par la contamination du lit du cours d’eau ;
- si cette situation est due à une charge interne et/ou à des rejets actuels.
Sédiments et Directive-cadre sur l’eau : un levier caché pour améliorer la qualité de l’eau
Sédiments et Directive-cadre sur l’eau : un levier caché pour améliorer la qualité de l’eau
La Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE) oblige les États membres à atteindre un bon état écologique et chimique de leurs eaux de surface, et à le justifier au moyen d’un suivi (monitoring) et de mesures concrètes. Selon les évaluations de la DCE, la qualité de l’eau en Flandre reste insuffisante :
- l’état chimique est jugé « non bon » pour (presque) toutes les masses d’eau de surface flamandes ;
- seul un nombre très limité de masses d’eau atteint l’état ou le potentiel écologique requis.
Le nouveau Décret sur le sol met l’accent sur la responsabilisation
Dans le Décret sur le sol de 2024, deux nouveautés importantes concernent la pollution des sédiments dans les cours d’eau non navigables :
- Étude des sédiments obligatoire dans l’étude indicative du sol (OBO)
Lors d’une étude indicative du sol (OBO), il est désormais obligatoire d’examiner s’il existe également une contamination des sédiments dans le cours d’eau adjacent ou influencé.
- Obligation claire d’assainissement en cas de pollution des sédiments
L’obligation d’assainissement et les coûts qui y sont liés sont désormais clairement répartis entre les différents acteurs :- l’exploitant, l’utilisateur ou le propriétaire du terrain étudié, si la contamination est imputable à des activités à risque ;
- le gestionnaire du cours d’eau, si la contamination n’est pas liée au terrain étudié ;
- en cas de contamination mixte, un assainissement conjoint par l’exploitant, l’utilisateur ou le propriétaire et le gestionnaire du cours d’eau, selon une clé de répartition déterminée par l’OVAM.
Sweco a co‑développé pour l’OVAM une méthode innovante de fingerprinting afin d’analyser les sources imputables.
En savoir plus sur cette méthode innovante.
Le saviez-vous ?
Dans certaines situations, l’étude des sédiments est imposée par décret, par exemple lors du transfert d’un terrain à risque ou lors de la cessation ou fermeture d’une activité à risque (y compris en cas de faillite ou de liquidation). L’OVAM peut également imposer une obligation ou une étude périodique pour certains terrains à risque.
Vous doutez d’être légalement tenu de réaliser une étude des sédiments ?
Études de sédiments en pratique : approche et méthodologie
Les études de sédiments portent donc sur un système dynamique, avec différentes sources potentielles de contamination (historiques et/ou actuelles) et plusieurs parties prenantes. L’ensemble de ces éléments rend l’attribution claire de la source de contamination complexe.
Sweco opte pour une approche systémique, avec un accent mis sur la gestion des risques. Celle‑ci va donc au‑delà de la simple élimination des charges polluantes. Ces solutions durables et rentables nécessitent une approche très spécifique.
Lors d’une PREMIÈRE PHASE, nos experts en sédiments examinent les aspects suivants :
L’étude des sédiments phase I – Le système des sédiments
Comment le système hydrologique — et plus spécifiquement le système des sédiments — est‑il structuré ?
- Les relations et interactions entre les eaux de surface, les sédiments, les eaux souterraines, les eaux pluviales et les rejets
- Les mécanismes de transport de l’eau et des substances au sein des systèmes de ruisseaux
L’étude des sédiments phase I – Analyse des parties prenantes
- Quelles sont les parties prenantes impliquées et quel est le rôle de chacune ?
- De quelle manière les parties prenantes abordent‑elles la contamination des sédiments ?
- Qui joue un rôle moteur dans les actions à venir ?
L’étude des sédiments phase I – Inventaire des sources de contamination
Au moyen d’une étude préalable, nous analysons les activités à risque, historiques et actuelles, présentes dans la zone, telles que les activités suspectes, les points de rejet et les contaminations connues le long du cours d’eau.
Lors d’une DEUXIÈME PHASE, nous affinons les analyses au moyen d’investigations ciblées : travaux de terrain, prélèvements et analyses en laboratoire.
Lors d’une TROISIÈME PHASE, nous évaluons les risques. Grâce à un système de scoring développé en interne, nous distinguons rapidement les lits de cours d’eau pour lesquels il est peu probable que des risques écologiques se produisent de ceux pour lesquels des risques écologiques sont potentiellement présents.
Une évaluation plus approfondie nous permet de déterminer si des investigations supplémentaires ou un assainissement sont nécessaires.
Sur la base de cette méthodologie, nous pouvons formuler des mesures pertinentes, intelligentes et rentables, qui contribuent réellement à une amélioration de la gestion des eaux.
- Identifier les voies de risque pertinentes en raisonnant à partir du système hydrique ;
- Déterminer les points d’intervention permettant d’éliminer les risques pertinents ;
- Assurer un soutien suffisant des différentes parties prenantes.
Étude de cas : l’Eindergatloop dans la Campine
Dans la Campine, le sol et le système hydrologique sont contaminés par des métaux lourds à l’échelle régionale, en raison d’anciennes activités de fonderies non ferreuses.
En collaboration avec l’OVAM et d’autres parties prenantes, Sweco a développé une approche de modélisation holistique, intégrant des actions de dépollution et des mesures de protection.
Objectif de la mission : cartographier les risques de contamination actuels et anticiper l’évolution future de la pollution des eaux souterraines et de surface.
L’Eindergatloop : l’érosion comme vecteur de contamination
Un exemple parlant est celui de l’Eindergatloop. Les berges de ce cours d’eau sont, sur certains tronçons, constituées en grande partie de laitiers de zinc ou de résidus contenant des métaux. Sous l’effet de l’érosion, des particules riches en Zn et Cd se retrouvent dans l’eau, entraînant des concentrations élevées de métaux dans les eaux de surface.
En 2018, une stabilisation des berges et un recouvrement ont été réalisés sur une longueur d’environ 1 km, au moyen de géotextiles et de gabions.
- La finition avec de la terre végétale et un gazon semé confère un aspect plus naturel ;
- La poursuite de l’érosion des laitiers de zinc vers le cours d’eau est évitée ;
- Les concentrations de métaux lourds dans les eaux de surface ont diminué localement.
Même si aucun laitier de zinc n’est plus observé dans le lit du cours d’eau en aval, les concentrations de métaux dans les eaux de surface restent supérieures aux normes en raison de l’afflux d’eaux souterraines contaminées.
C’est pourquoi différentes méthodes de dépollution sont actuellement à l’étude.
Ce cas illustre qu’une approche intégrée à l’échelle de la zone est indispensable pour traiter durablement la contamination historique des sédiments. Il est essentiel d’y mettre soigneusement en balance la faisabilité technique, le rapport coût‑efficacité et les bénéfices écologiques.
De nouvelles règles exigent une expertise intégrée
D’un point de vue technique, les sédiments sont liés à plusieurs disciplines : sols et eaux souterraines, eaux de surface, écologie, rejets industriels, hydraulique, etc. De plus, toutes ces disciplines relèvent de différentes instances.
Sweco pallie cette fragmentation — et les complications qui en découlent — par une approche intégrée. Nous disposons de l’expérience et de l’expertise dans chacune de ces disciplines, ce qui nous permet de proposer des solutions adaptées aux éventuels points sensibles.
Le nouveau décret sols de 2024 fait des études de sédiments une composante structurelle de la politique décrétale en matière de sols.
Cela a des conséquences pour les propriétaires, exploitants et gestionnaires de cours d’eau :
- une responsabilité accrue concernant la contamination des sédiments qu’ils ont (co‑)provoquée ;
- une obligation d’assainissement et des risques à définir correctement sur la base d’études solides ;
- pour améliorer la qualité de l’eau et l’état écologique de nos cours d’eau au moyen de mesures ciblées.
Vous souhaitez savoir ce que la nouvelle réglementation implique pour votre cours d’eau, votre zone de projet ou votre site ?
Nos experts sont prêts à réfléchir avec vous à une approche pratique et tournée vers l’avenir.
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